SNCF-HABITAT, Société anonyme coopérative d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété
Numéro de dépôt :
3996916
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2023
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) SNCF-HABITAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNCF-HABITAT domicilié(e) 7 rue de la Pierre Levée - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 074 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. DE GAULLE LOUIS domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996916.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNCF-HABITAT, Société anonyme coopérative d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété - 7 rue de la Pierre Levée - 75011 - PARIS - France - SIREN 542074539
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. DE GAULLE LOUIS - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Errata de l'enregistrement - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Services de vente au détail y compris services de vente en ligne de produits de haute technologie, à savoir, appareils photos ; accessoires d'appareils photos à savoir, adaptateurs, bandoulières, batteries, piles, câbles, caissons étanches, chargeurs de batterie, filtres, flashs, carte mémoires, objectifs, pare-soleil, sacs pour appareils photos, télécommandes, batteries, perches télescopiques, trépieds, mono-pieds, lentilles de conversion, kits de nettoyage, poignées pour trépieds et mono-pieds ; appareils vidéos ; accessoires d'appareils vidéos à savoir, caissons étanches, trépieds, mono-pieds, systèmes et kits de fixation, poignées pour trépieds et mono-pieds, perches télescopiques, piles, chargeurs, batteries, câbles, kits de nettoyage, housses de protection, chargeurs allume-cigare, dragonnes, télécommandes, valises pour appareils vidéos, cadres de fixation, écrans, cartes mémoires, casques, écouteurs ; tablettes ; accessoires de tablettes à savoir, casques, écouteurs, housses, films de protection, stylets, kits de nettoyage, claviers, sacs pour tablettes, sacoches pour tablettes, supports, étuis, adaptateurs, chargeurs, batteries, câbles ; téléphones ; accessoires de téléphone à savoir, cartes mémoires, coques, étuis, films de protection, chargeurs allume-cigare, câbles USB, kits piétons, chargeurs, stations d'accueil, jeux pour téléphones, casques, écouteurs ; ordinateurs ; accessoires d'ordinateurs à savoir, souris, claviers, sacoches, connectiques pour ordinateurs, chargeurs, écrans, jeux pour ordinateurs, chargeurs allume-cigare, clés USB, disques durs, enceintes, Webcams, imprimantes, scanners, cartouches, lecteurs-graveurs, casques, écouteurs, logiciels ; appareils audio ; accessoires d'appareils audio à savoir, enceintes, supports d'enceintes, casques, écouteurs, adaptateurs Bluetooth, convertisseurs audio numériques, émetteurs, émetteurs-récepteurs, récepteurs Bluetooth, barres de son ; cadres numériques ; cartes mémoires ; consoles de jeux ; accessoires de consoles de jeux à savoir, volants, manettes, capteurs, casques micro, chargeurs, chargeurs manettes, caméras, câbles, sièges de simulation de conduite, supports pour consoles, oreillettes, fusils, adaptateurs, micros, ceintures, sacoches, housses, cartes mémoires ; télévisions ; accessoires de télévisions à savoir, lunettes 3D, télécommandes, câbles, adaptateurs, caméras, connectiques, supports pour télévisions, antennes, décodeurs ; GPS ; accessoires de GPS à savoir, housses, kits de fixation, chargeurs, récepteurs trafic ; appareils électroménagers à savoir, lave-linge, sèche-linge, lave-vaisselle, réfrigérateurs, congélateurs, caves à vin, fours, micro-ondes, hottes aspirantes, cuisinières, plaques de cuisson, climatiseurs ; radioréveils ; stations météo ; appareils de vidéo projection ; accessoires d'appareils de vidéo projection à savoir, écrans, visiocasques 3D, lunettes 3D, enceintes, barres de son, casques, écouteurs. Informations et conseils commerciaux dans le domaine des produits de haute technologie ; services de sélection de produits de haute technologie pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de comparaison de prix.
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